Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMERGEANCE
SA RIVAUX

Numéro de dépôt :
94509531
Date de dépôt :
01/03/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/03/2004

Présentation de la marque EMERGEANCE

Déposée le 1 mars 1994 par la société SA RIVAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EMERGEANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est la société SA RIVAUX domicilié(e) 16 Rue de Miraumont, 62116 PUISIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 705 903 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA RIVAUX - France.

La marque EMERGEANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMERGEANCE est expirée depuis le 1 mars 2004.

SA RIVAUX a également déposé les autres marques suivantes : ODANAK , BLUE SNOW WAVE INDUSTRY , WEEK END EN MER , TRICOSPORT , L'ESPRIT DETENTE TRICO SPORT CONFORT & QUALITE


SA RIVAUX - 16 Rue de Miraumont, 62116 PUISIEUX - France - SIREN 309705903


SA RIVAUX - France


Inscription le 3 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°376545 - Publication au BOPI 2003-09-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-08

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Articles maille, chaîne et trame, tricots (pulls, polos, gilets, jupes, caleçons) et en général tout vêtement sport et loisir et particulièrement le vêtement de style marin. Prêt à porter homme Prêt à porter femme Prêt à porter enfant Conception de prêt-à-porter.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.